(Car quand un politicien reçoit de l’argent il s’en sert bien ou mal c’est humain et facile avec la tentation de ne pas être découvert car se croyant intouchable… ?)
Procès de Sarkozy,
Guéant et Hortefeux : tout comprendre à l’affaire du financement libyen
Soupçonné d’avoir financé sa campagne avec des fonds du régime du
colonel Kadhafi, l’ex-président est jugé à compter du lundi 6 janvier avec
trois de ses anciens ministres pour association de malfaiteurs. Il risque dix
ans de prison.
Par Nicolas
Bastuck
Tentaculaire et complexe, l'affaire
qu'aura à connaître la 32e chambre correctionnelle du tribunal
judiciaire de Paris, à compter du 6 janvier et jusqu'au 10 avril
2025, porte sur un possible financement illicite de la première campagne
présidentielle de Nicolas Sarkozy (2007) par le régime libyen de Mouammar
Kadhafi.
Le point du soir
Nicolas
Sarkozy mis en examen : 3 questions sur les affaires
libyennes
La genèse de l'affaire
Tout commence le 10 mars 2011, lorsque la France reconnaît le
Conseil national de transition (CNT) comme seul représentant légitime du peuple
libyen, alors que de la Tunisie à l'Égypte, le Printemps arabe a fait vaciller
plusieurs dictatures du monde arabe. Les insurgés libyens, qui manifestent dans
l'est du pays, veulent en finir avec 41 ans de tyrannie et progressent
rapidement de Benghazi à Tripoli [la
mort de Kadhafi, tué le 20 octobre 2011 à Syrte par des
soldats du CNT, scellera leur victoire].
Le jour même où Nicolas Sarkozy reçoit à Paris les représentants du CNT,
formé quinze jours plus tôt par l'opposition, un communiqué de l'agence
officielle libyenne – encore sous le contrôle du régime – publie une dépêche
annonçant qu'un « grave secret » va précipiter la chute du président
français. Six jours plus tard, le 16 mars, Saïf al-Islam Kadhafi, fils
de Mouammar Kadhafi, déclare dans un entretien à la chaîne de télévision
Euronews que le régime libyen a financé la campagne de Nicolas Sarkozy, en
2007.
Quelques mois après ces accusations, que le président français assimile à
une vengeance découlant de son soutien aux rebelles, Mediapart publie à
l'été 2011 une première enquête laissant entendre que Claude
Guéant, à l'époque directeur de cabinet de Nicolas Sarkozy au ministère de
l'Intérieur, et l'homme d'affaires et intermédiaire d'origine libanaise Ziad
Takieddine, ont scellé en 2005 un « pacte de corruption »
avec les dignitaires du régime libyen. Puis, dans l'entre-deux-tours de
l'élection présidentielle de 2012, le site affirme détenir la preuve d'un
financement, par Kadhafi, de la première campagne du président sortant, candidat
à sa succession. Mediapart produit une note de 2006, prétendument signée
par le chef des services de renseignements libyens, mentionnant un accord pour
un soutien financier de 50 millions d'euros.
Ziad Takieddine,
narcissique peut-être… mais pas fou
Nicolas Sarkozy porte plainte pour « faux » et « usage de
faux ». Le parquet de Paris ouvre une enquête préliminaire de ce chef.
Aucune poursuite ne sera jamais engagée contre les journalistes mais, à ce
jour, l'authenticité de la note de Mediapart n'a pu être démontrée, le parquet
ayant lui-même émis « des doutes sérieux » sur sa réalité. Une
seconde enquête est diligentée quelques semaines plus tard, portant cette fois
sur le fond de l'affaire. Le 19 avril 2013, une information judiciaire est
ouverte contre X pour « corruption active et passive », « trafic
d'influence par personne exerçant une fonction publique », « faux et
usage de faux », « abus de biens sociaux »,
« blanchiment » et « recel ».
Cette procédure va durer dix ans. Elle conduira, le 25 août 2023, au
renvoi en correctionnelle de Nicolas Sarkozy. Douze autres prévenus devraient
comparaître à ses côtés. Parmi eux, trois de ses anciens ministres :
Claude Guéant, Brice
Hortefeux et Éric Woerth. L'intermédiaire Ziad Takieddine (en fuite), de
même qu'Alexandre Djouhri, autre homme d'affaires rompu aux contrats sensibles
(armement, pétrole, énergie…), sont poursuivis.
Les faits
Les juges Aude Buresi et Virginie Tilmont ont eu beaucoup de mal à
rassembler des preuves démontrant de manière formelle que des fonds libyens ont
effectivement transité pour financer la campagne du candidat Sarkozy. Ils s'en
expliquent dans leur ordonnance (557 pages), que Le Point a pu
consulter, indiquant qu'« il n'existe pas d'évidence dans les dossiers
économiques et financiers », seulement « des flux qu'il convient de
resituer dans un contexte, à l'aide de témoignages et d'analyses
documentaires ».
Les magistrats soulignent avoir rencontré un certain nombre d'obstacles
sur leur chemin : refus des autorités de déclassifier certaines notes de
renseignements ; utilisation de montages sophistiqués, type offshore,
« pour rendre indétectables les transactions » ; exfiltration de
Paris vers l'Afrique d'un des témoins clés de l'affaire, Bechir Saleh, grand
argentier de Kadhafi, qui s'était réfugié en France après la chute du despote…
Nicolas
Sarkozy et l'affaire libyenne : « Je trouve ça
dégueulasse »
À l'appui de leur démonstration, les magistrats instructeurs font état de
plusieurs « déplacements » en Libye de personnalités politiques
proches de Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'Intérieur : Claude Guéant,
en septembre 2005 ; Nicolas Sarkozy lui-même, un mois plus
tard ; Brice Hortefeux, ministre des Collectivités territoriales, en
décembre de la même année. En dehors de tout protocole, les deux lieutenants de
Nicolas Sarkozy rencontrent à cette occasion, par l'entremise de l'affairiste
Takieddine, le beau-frère par alliance de Mouammar Kadhafi, Abdallah Senoussi.
Chef des renseignements libyens, ce dernier a indiqué à la justice que ces
réunions discrètes visaient à organiser le financement de la campagne de
Sarkozy. Dans la mémoire judiciaire française, Senoussi est un terroriste de
sinistre réputation. C'est lui qui, à Paris, en 1999, fut condamné par
contumace à la réclusion criminelle à perpétuité pour son implication dans
l'attentat du DC 10 de la compagnie UTA, attaque qui coûta la vie
à 170 passagers d'un vol Brazzaville-Paris, en 1989.
« La manière dont Nicolas Sarkozy a cru subitement renouer des liens
avec un régime aussi controversé que celui du colonel Kadhafi, alors qu'il
n'était que ministre de l'Intérieur […] ; l'omniprésence d'un homme de
l'ombre rompu aux négociations parallèles [Takieddine] ; les
déplacements multiples sans but discernable de [ses] plus proches
collaborateurs [Guéant et Hortefeux] ; les rencontres secrètes
organisées sur place » sont, pour les juges, « difficilement compréhensibles,
sauf à considérer que cette activité visait à obtenir des financements
occultes », pour sa future campagne.
Les juges évoquent plusieurs « intermédiaires » et des circuits
financiers « sophistiqués » pour dissimuler les versements, opérés en
échange de « contreparties » politiques, économiques et diplomatiques
offertes aux autorités libyennes : des contrats d'envergure, allant du
pétrole à du matériel de surveillance ; l'appui à un retour sur la scène
internationale de Mouammar Kadhafi, à qui le tapis rouge fut effectivement
déroulé en décembre 2007, jusqu'à la
tente bédouine dressée dans les jardins de l'Hôtel Marigny, à la faveur de
sa visite en France.
Plus précisément, les juges distinguent deux filières de financement
occulte : l'une, formée autour de Takieddine, missionné pour récolter des
fonds, notamment auprès d'Abdallah Senoussi ; l'autre, constituée autour
d'Alexandre Djouhri, chargé de faire le lien avec le directeur de cabinet du
dirigeant libyen, Bechir Saleh, pour siphonner de l'argent au Fonds souverain
Libye Africa Investment Portfolio (LAiP) dont Saleh assurait le contrôle.
Entendu par la justice libyenne, le secrétaire particulier de Mouammar Kadhafi
a fait état d'un flux de 8 millions remis à Claude Guéant, via le réseau
Djouhri.
EXCLUSIF.
Affaire libyenne : ce qu'Alexandre Djouhri a dit aux juges
Les enquêteurs ont démontré que trois versements d'un total de
6 millions d'euros, dont une partie versée directement par Senoussi, ont
atterri sur l'une des sociétés de Ziad Takieddine (le compte Rossfield), juste
après les séjours de Nicolas Sarkozy, Claude Guéant et Brice Hortefeux à
Tripoli, courant 2005. Takieddine, qui a changé de versions à seize reprises,
sur les montants des versements supposés, les lieux et les modalités de leurs
remises, a affirmé devant les juges avoir remis à Claude Guéant et à Nicolas
Sarkozy plusieurs mallettes de billets d'un montant total de 5 millions
d'euros, entre juin 2005 et janvier 2007. Un autre versement
(440 000 euros) est venu alimenter un compte offshore ouvert aux
Bahamas par Thierry
Gaubert, proche de Nicolas Sarkozy avec lequel il travailla à la mairie de
Neuilly et au ministère du Budget avant d'être éclaboussé par diverses
affaires, et dont les contacts avec Takieddine étaient fréquents au moment des
faits.
« Il ressort des investigations que plusieurs proches de Nicolas
Sarkozy ont, avec constance, agi en qualité d'intermédiaires, tantôt officiels,
tantôt officieux, afin d'obtenir des soutiens financiers des autorités
libyennes », accusent les juges d'instruction. Ces
« agissements » n'ont pu être engagés, selon eux, « sans l'aval
et la parfaite connaissance » de Nicolas Sarkozy.
Sans parvenir à le démontrer, les juges soupçonnent notamment l'entourage
de Nicolas Sarkozy d'avoir promis, en contrepartie des versements destinés à la
campagne des présidentielles, d'intervenir en faveur de la levée du mandat
d'arrêt international lancé par la France contre Senoussi, après sa
condamnation pour terrorisme, dans l'affaire du DC-10 d'UTA.
La défense riposte
Autant d'accusations que la défense de l'ex-président conteste
vigoureusement. Le fait est que le mandat d'arrêt visant Senoussi n'a
jamais été levé – cette décision relevait en tout état de cause de l'autorité
judiciaire – ; celui-ci est toujours emprisonné, depuis son arrestation en
Mauritanie, en 2012 après l'effondrement du régime de Kadhafi. Quant
aux trois versements opérés sur le compte Rossfield de Takieddine, aucun flux
en lien direct avec le financement de la campagne de Nicolas Sarkozy n'a pu être
tracé, selon ses avocats. Sur ce point, l'ordonnance des juges manifeste une
certaine prudence lorsqu'elle indique que « la circulation opaque de fonds
libyens a abouti, in fine, à des décaisses d'espèces dans une
chronologie et une temporalité compatible avec un usage occulte, lors de la
campagne électorale de 2007 ».
« Il y a, dans ce dossier, un écart flagrant entre la gravité des
accusations portées contre Nicolas Sarkozy et la très grande faiblesse des
preuves versées. On nous parle d'un faisceau d'indices mais le faisceau en
question est ici d'une très faible intensité », soutient un proche de
l'ancien président de la République. « L'utilisation d'argent liquide, par
nature difficilement traçable dans les dossiers financiers, a justement pour
objectif d'empêcher la détection des fraudes », lui répondent les juges dans
leur ordonnance, laissant présager quelques passes d'armes épiques entre la
défense et l'accusation, au cours du procès à venir.
« Le
Temps des combats » : quand « Sarko » nuit à Sarkozy
Si aucun enrichissement personnel n'est reproché à Nicolas Sarkozy, il
n'en va pas de même pour d'autres protagonistes de l'affaire, notamment
Takieddine (en fuite) et Claude Guéant. En février 2008, celui qui est
alors le tout-puissant secrétaire général de l'Élysée reçoit un virement de
500 000 euros sur l'un de ses comptes. Il a prétendu que cette somme
provenait de la
vente à un avocat malaisien de deux tableaux du peintre flamand A. Van
Artvel, jusqu'à ce qu'une expertise ne démontre que la valeur des toiles était
en réalité dix fois moindre.
Les qualifications
retenues
« Association de malfaiteurs » : les juges
d'instruction Aude Buresi et Virginie Tilmont ont sorti l'artillerie lourde en
retenant contre Nicolas Sarkozy cette qualification infamante, même si elles
prennent soin de préciser que cette infraction intimidante ne concerne pas
seulement les groupes criminels organisés mais peut aussi trouver à s'appliquer
à « divers projets délictuels, y compris en matière d'atteinte à la
probité ». L'ancien chef de l'État est également poursuivi pour
« corruption passive », « recel de détournement de fonds
publics » et « financement illégal de campagne électorale ». Ces
divers délits lui font encourir dix ans d'emprisonnement et une peine
d'inéligibilité de cinq ans.
Les mêmes infractions sont, à quelques nuances près, reprochées aux
intermédiaires Alexandre Djouhri et Ziad Takieddine (en fuite), à Béchir Saleh
(recherché lui aussi) et Claude Guéant. Ce dernier est poursuivi par ailleurs
pour « faux », « blanchiment de fraude fiscale »,
« corruption » et « trafic d'influence passif », pour la
vente fictive de ses tableaux.
Brice Hortefeux devra répondre d'« association de malfaiteurs »
et de « complicité de financement illégal de campagne électorale ».
Thierry Gaubert est poursuivi lui aussi pour « association de
malfaiteurs ».
Tous risquent également dix ans de prison.
L'ex-ministre du Budget – et actuel député – Éric
Woerth est
poursuivi pour « complicité de financement illégal de campagne
électorale », pour avoir recueilli les fonds litigieux alors qu'il était
mandataire financier et président de l'Association de financement de la
campagne électorale de Nicolas Sarkozy. Il encourt trois ans d'emprisonnement
et risque l'inéligibilité.
Le procès
Le tribunal sera présidé par Nathalie Gavarino, réputée pour sa
connaissance des dossiers et son pointillisme ; c'est elle qui avait jugé
– et condamné – les
époux Fillon, en première instance.
Pas moins de quatre avocats, tous recrutés dans le cabinet d'affaires
Darrois-Villey-Maillot-Brochier, assureront la
défense de Nicolas Sarkozy. Parmi eux : Me Jean-Michel
Darrois, associé fondateur du cabinet, à qui Nicolas Sarkozy avait confié en
2008, quand il était à l'Élysée, la présidence d'une commission de réflexion
sur l'avenir des professions libérales. Mais aussi Me Christophe
Ingrain, qui fut l'un des conseillers du président Sarkozy à l'Élysée,
entre 2007 et 2010, et dont la particularité est d'avoir été… juge
d'instruction, avant de troquer sa robe de magistrat pour celle d'avocat.
Le contexte
Le procès va s'ouvrir trois semaines après que la Cour de cassation eut
rejeté le pourvoi de Nicolas Sarkozy, dans l'affaire Bismuth, rendant sa
condamnation définitive dans ce dossier qui lui a valu trois ans
d'emprisonnement, dont un ferme sous surveillance électronique. Il n'est pas
exclu que l'ancien président soit convoqué, durant ce nouveau procès, par le
juge de l'application des peines qui doit définir les modalités du port d'un
bracelet électronique.
Nicolas Sarkozy va
porter un bracelet électronique
Nicolas Sarkozy est confronté à d'autres ennuis judiciaires. Une affaire
dans l'affaire libyenne, en cours d'instruction – elle ne sera donc pas abordée
dans ce procès –, lui vaut d'avoir été mis en examen le
6 octobre 2023 pour « recel de subornation de
témoins » et « participation à une association de malfaiteurs en vue
de commettre une escroquerie au jugement en bande organisée ». Le Parquet
national financier le soupçonne d'avoir tenté d'obtenir la rétractation de
Ziad Takieddine, principal accusateur de l'affaire libyenne, dans un entretien
à Paris Match et BFMTV, en 2020 – Mimi
Marchand, figure de la presse people, et Carla Bruni-Sarkozy sont mises en
examen dans cette procédure.
À Découvrir Le Kangourou du jour Répondre Nicolas Sarkozy a, par ailleurs, été condamné
par deux fois dans l'affaire Bygmalion, pour dépassement du plafond des
dépenses électorales pour sa campagne manquée de 2012. Cette poursuite lui a
valu, le 14 février 2023 en appel, une condamnation à six mois
d'emprisonnement ferme, elle aussi aménageable – peine suspendue au pourvoi en
cassation qu'il a formé aussi dans cette affaire.
La justice enquête enfin sur un virement suspect
(500 000 euros) provenant d'un groupe russe, pour lequel Nicolas
Sarkozy est soupçonné de s'être livré à une activité illicite de lobbying –
l'enquête préliminaire est toujours en cours
Mais elle passe (quelque fois) mais c’est rare et si ces politiciens ex élus :
président ou ministres Sarkozy, Guéant et Hortefeux ne sont pas des saints
ils ont profités surement de la manne de l’état et de ses avantages liés à leur
fonction ils doivent être jugés comme ils se doivent d’ailleurs l’affaire KADHAFI
avec sa tente dressée les jardins de l’ELYSEE est ignoble dont nos dirigeants
de cette époque n’ont pas à être fier et si en plus ils ont profité
indirectement ou directement d’avantages pécunier occultes de ce dictateur ils méritent
grandement des sanctions sévères à la hauteur des faits car nos élus en
prennent trop à leur aise en profitant d’élus leurs avantages liés à leurs
fonctions électorales immunités parlementaires d’élus les protégeant pendant leurs mandats dont ils
abusent car intouchables que les Français naïfs en les élisant et réélisant
leurs ont donné (l’affaire FILLON en est un exemple)
Pour notre justice indirectement faite pour eux il faudrait dans notre constitution
revoir ces avantages dispendieux car ils sont quand mêmes rémunérés quand ils
sont élus voire réélus et beaucoup concourent pour être députés ou autres élus
car cela rapporte !?
Mais çà hélas les Français dans notre pays si libre et démocratique le savent c’est à eux de changer cela car ils votent mais mal cela le prouve depuis que nos dernières républiques IV eme déplorable ou ils ne votaient pas et la Veme ou de GAULLE leur a offert le suffrage universel car ils n’ont pas évolué comme des moutons près è tondre car ignares semble-t-il car ils n’ont pas changé faisant le bonheur de poignées de politiciens de tous bords et leur mauvaise politique politicienne faite pour eux !?
Jdeclef 06/01/2025 14h21
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